2023
Consultez les décisions de l'année 2023
- Décision 2023-01 : Convention de servitudes
- Décision 2023-02 : Contrat relatif à la prise en charge des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques ménagers (DEEE) collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets et à la participation financière aux actions de prévention, communication et sécurisation
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Décision 2023-02 - Contrat DEEE.pdf 243,74 kB
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- Décision 2023-03 : Traitement des déchets ménagers à l’Unité de Valorisation Energétique (UVE) de Pontenx-les-Forges - Entreprise EGIS
- Décision 2023-04 : Contrat de prestations de maintenance - Contrôle d’accès
- Décision 2023-05 : Convention de fourniture du broyât de déchets verts pour valorisation des boues de station d’épuration
- Décision 2023-06 : Traitement des déchets ménagers à l’Unité de Valorisation Energétique (UVE) de Pontenx-les-Forges - Entreprise VEOLIA PROPRETÉ Midi-Pyrénée
- Décision 2023-07 : Convention pour la réutilisation de déchets plastiques en vue d’un recyclage matière
- Décision 2023-08 : Convention d’adhésion – Gestion du dispositif référent laïcité
- Décision 2023-09 : Avenant n°1 – Convention d’adhésion 2020-2022 Pôles retraites et protection sociale
- Décision 2023-10 : Traitement des ordures ménagères durant l’arrêt technique de l’unité de compostage du SICTOM du Marsan
- Décision 2023-11 : Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de lampes, collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets
- Décision 2023-12 : Contrat de maintenance – Nettoyeur haute pression
- Décision 2023-13 : Traitement des ordures ménagères durant l’arrêt technique de l’unité de compostage du SICTOM du Marsan
- Décision 2023-14 : Convention d’adhésion à l’éco-organisme EcoDDS
- Décision 2023-15 : Convention de formation professionnelle obligatoire Formation CACES R490 avec option télécommande
- Décision 2023-16 : Convention de formation professionnelle obligatoire Formation Travail en hauteur – Port du harnais
- Décision 2023-17 : Modification en cours d’exécution n°1 Marché n°2023-01 – Lot n°2 Chargement, transport et déchargement des déchets verts broyés vers leur exutoire
- Décision 2023-18 : Modification en cours d’exécution n°1 Marché n°2021-09 – Lot n° 2 : Collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques
- Décision 2023-19 : Convention de formation professionnelle obligatoire Formation CARGOPAC 16000 + LC MAXI
- Décision 2023-20 : Modification en cours d’exécution n°2 Marché n°2021-07 – Lot n°1 : Vêtements de travail et accessoires
- Décision 2023-21 : Modification en cours d’exécution n°1 Marché n°2021-07 – Lot n°2 : Vêtements de travail et accessoires
- Décision 2023-22 : Contrat d’abonnement au service public d’assainissement collectif
- Décision 2023–23 : Convention formation CACES R 482 catégorie F – Engins de chantier
- Décision 2023-24 : Traitement des déchets ménagers à l’Unité de Valorisation Energétique de Pontenx-les-Forges : VEOLIA PROPRETE Aquitaine
- Décision 2023-25 : Marché n°2023-06 - Nettoyage de conteneurs enterrés, semi-enterrés ou de colonnes aériennes
- Décision 2023–26 : Convention de formation professionnelle obligatoire Formation Complémentaire - permis remorque- code B96
- Décision 2023-27 - Modification en cours d'exécution n°2 - Marché n°2021-01 - Bois
- Décision 2023–28 : Convention pour la collecte des Textiles d’habillement, Linge de maison et Chaussures usagés (TLC)
- Décision 2023–29 : Convention relative à l’installation, la mise en place, la collecte et la maintenance de conteneurs enterrés Boulevard des Sables – BISCARROSSE-PLAGE
- Décision 2023-30 : Convention de remboursement des prestations indues au titre de la garantie maintien de salaire MNT
- Décision 2023-31 : Marché n°2023-07 – Collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques
- Décision 2023-32 : Convention de prêt de matériel
- Décision 2023-33 : Modification en cours d’exécution n°1 – Marché n°2023-02 – Collecte et transport du verre
- Décision 2023-34 : Marché n°2023-08 – Mission Coordonnateur de Sécurité et Protection de la Santé - Réhabilitation et extension de la déchetterie de Mimizan
- Décision 2023-35 : Marché n°2023-09 – Mission Bureau de Contrôle Technique - Réhabilitation et extension de la déchetterie de Mimizan
- Décision 2023-36 : Marché n°2023-11 – Mission Coordonnateur de Sécurité et Protection de la Santé - Mise en conformité de l’UVE de PONTENX-LES-FORGES
DECISION 2023-37 :Marché n°2022-14 – Mission de maîtrise d’œuvre - Création d’une plateforme multi-matériaux
- DECISION 2023-38 Portant approbation d’une convention Convention de partenariat Flux petits aluminiums et souples du standard aluminium issu de collecte séparée
- Décision 2023-39 - Convention de formation professionnelle – Gérer et annualiser le temps de travail_GRH05
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GAZ_Convention_Inter-1.pdf 1,12 MB Ecoutez
DECISION 2023-40 Portant approbation d’une convention conclue avec une collectivité - Convention d’adhésion – Mise à disposition d’un psychologue
- DECISION 2023-41 Portant approbation d’un avenant au contrat Avenant n°1 au contrat de reprise des matériaux issus de la collecte sélective Verre
DECISION 2023-42 Portant approbation d’une convention - Convention relative à la mise en œuvre d’une période de mise en situation en milieu professionnel POLE EMPLOI
- DECISION N° 2023-43 Portant approbation d’un appel d’offres ouvert Marché n°2024-02 – Assurance Risques Statutaires pour les agents affiliés à la CNRACL
- DECISION N° 2023-44 - Portant approbation d’un marché à procédure adapté Marché n°2023-10 – Nettoyage des locaux
- DECISION N° 2023-45 - Portant approbation d’une convention - Convention relative à la mise en oeuvre d’une action de formation préalable au recrutement (AFPR) POLE EMPLOI
- DECISION N° 2023-46- Portant approbation d’une convention - Convention d’étude territoriale lando-basque visant à identifier de nouvelles capacités de traitement des déchets
- DECISION N° 2023-47 : Convention de formation professionnelle Guide composteur
- DECISION N° 2023-48 : Mission Coordonnateur de Sécurité et Protection de la Santé Création d’une plateforme multi-matériaux
- Décision 2023-49 : Marché n°2023-13 – Création d’une plateforme multi-matériaux
- Décision 2023-50 : Convention de disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires pour la formation et les missions opérationnelles - SDIS 40
- Décision 2023-51 : Convention relative à la formation en milieu professionnel – Baccalauréat Professionnel « Gestion des pollutions et protection de l’environnement »
- Décision 2023-52 : Convention de fourniture du broyât de déchets verts pour une valorisation en maraîchage
- Décision 2023-53 : Convention de partenariat – Opération de collecte de jouets 2023 « Laisse parler ton cœur »
- Décision 2023-54 : Convention de partenariat – Opération de collecte de jouets 2023 « Laisse parler ton cœur »
- Décision 2023-55 : Convention de partenariat pour la collecte, le tri et le traitement des textiles, linges et chaussures
- DECISION N° 2023-56 : Contrat de mise à disposition du portail bancaire Agence France Locale
- DECISION N° 2023-57 : Demande d’aide financière pour l’acquisition de conteneurs d’apport volontaire aériens destinés à la collecte sélective des matériaux recyclables
- DECISION N° 2023-58 portant approbation d’un contrat : Contrat relatif à la prise en charge des Déchets d’Eléments d’Ameublement collectés
- DECISION N° 2023-59 Portant approbation d’une convention conclue avec une collectivité - Convention d’adhésion : Prévention des risques professionnels santé, sécurité au travail – CDG 40
- DECISION N° 2023-60 Portant approbation d’un avenant au contrat - Avenant n°2 au Contrat de reprise des matériaux issus de la collecte sélective Carton et Papier/Carton mêlés
- DECISION N° 2023-61 Portant approbation d’une convention : Convention de formation professionnelle Maître composteur
