2023
Consultez les décisions de cette année
- Décision 2023-01 : Convention de servitudes
- Décision 2023-02 : Contrat relatif à la prise en charge des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques ménagers (DEEE) collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets et à la participation financière aux actions de prévention, communication et sécurisation
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Décision 2023-02 - Contrat DEEE.pdf 243,74 kB
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- Décision 2023-03 : Traitement des déchets ménagers à l’Unité de Valorisation Energétique (UVE) de Pontenx-les-Forges - Entreprise EGIS
- Décision 2023-04 : Contrat de prestations de maintenance - Contrôle d’accès
- Décision 2023-05 : Convention de fourniture du broyât de déchets verts pour valorisation des boues de station d’épuration
- Décision 2023-06 : Traitement des déchets ménagers à l’Unité de Valorisation Energétique (UVE) de Pontenx-les-Forges - Entreprise VEOLIA PROPRETÉ Midi-Pyrénée
- Décision 2023-07 : Convention pour la réutilisation de déchets plastiques en vue d’un recyclage matière
- Décision 2023-08 : Convention d’adhésion – Gestion du dispositif référent laïcité
- Décision 2023-09 : Avenant n°1 – Convention d’adhésion 2020-2022 Pôles retraites et protection sociale
- Décision 2023-10 : Traitement des ordures ménagères durant l’arrêt technique de l’unité de compostage du SICTOM du Marsan
- Décision 2023-11 : Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de lampes, collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets
- Décision 2023-12 : Contrat de maintenance – Nettoyeur haute pression
- Décision 2023-13 : Traitement des ordures ménagères durant l’arrêt technique de l’unité de compostage du SICTOM du Marsan
- Décision 2023-14 : Convention d’adhésion à l’éco-organisme EcoDDS
- Décision 2023-15 : Convention de formation professionnelle obligatoire Formation CACES R490 avec option télécommande
- Décision 2023-16 : Convention de formation professionnelle obligatoire Formation Travail en hauteur – Port du harnais
- Décision 2023-17 : Modification en cours d’exécution n°1 Marché n°2023-01 – Lot n°2 Chargement, transport et déchargement des déchets verts broyés vers leur exutoire
- Décision 2023-18 : Modification en cours d’exécution n°1 Marché n°2021-09 – Lot n° 2 : Collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques
- Décision 2023-19 : Convention de formation professionnelle obligatoire Formation CARGOPAC 16000 + LC MAXI
- Décision 2023-20 : Modification en cours d’exécution n°2 Marché n°2021-07 – Lot n°1 : Vêtements de travail et accessoires
- Décision 2023-21 : Modification en cours d’exécution n°1 Marché n°2021-07 – Lot n°2 : Vêtements de travail et accessoires
- Décision 2023-22 : Contrat d’abonnement au service public d’assainissement collectif
- Décision 2023–23 : Convention formation CACES R 482 catégorie F – Engins de chantier
- Décision 2023-24 : Traitement des déchets ménagers à l’Unité de Valorisation Energétique de Pontenx-les-Forges : VEOLIA PROPRETE Aquitaine
- Décision 2023-25 : Marché n°2023-06 - Nettoyage de conteneurs enterrés, semi-enterrés ou de colonnes aériennes
- Décision 2023–26 : Convention de formation professionnelle obligatoire Formation Complémentaire - permis remorque- code B96
- Décision 2023-27 - Modification en cours d'exécution n°2 - Marché n°2021-01 - Bois
- Décision 2023–28 : Convention pour la collecte des Textiles d’habillement, Linge de maison et Chaussures usagés (TLC)
- Décision 2023–29 : Convention relative à l’installation, la mise en place, la collecte et la maintenance de conteneurs enterrés Boulevard des Sables – BISCARROSSE-PLAGE
- Décision 2023-31 : Marché n°2023-07 – Collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques
- Décision 2023-32 : Convention de prêt de matériel
- Décision 2023-33 : Modification en cours d’exécution n°1 – Marché n°2023-02 – Collecte et transport du verre
- Décision 2023-34 : Marché n°2023-08 – Mission Coordonnateur de Sécurité et Protection de la Santé - Réhabilitation et extension de la déchetterie de Mimizan
- Décision 2023-35 : Marché n°2023-09 – Mission Bureau de Contrôle Technique - Réhabilitation et extension de la déchetterie de Mimizan
- Décision 2023-36 : Marché n°2023-11 – Mission Coordonnateur de Sécurité et Protection de la Santé - Mise en conformité de l’UVE de PONTENX-LES-FORGES
