Année 2016

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Séance ordinaire du lundi 15 décembre 2016 – Collège Traitement
Séance ordinaire du lundi 15 décembre 2016 – Collège Collecte
Séance ordinaire du lundi 07 novembre 2016 – Collège Traitement
- 2016-41 : Modification des statuts du SIVOM : adhésion au SIVOM des cantons du pays de Born de la Communauté de Communes du Canton de Pissos pour la commune de SAUGNAC-et-MURET pour la compétence collecte et modification de la définition des déchets
- 2016-42 : Marché d’exploitation de l’Unité de Valorisation Energétique (UVE) de PONTENX-LES-FORGES : avenant n°3
Séance ordinaire du lundi 07 novembre 2016 – Collège Collecte
- 2016-43 : Modification du cycle de travail - Responsable des services techniques
- 2016-44 : Ouverture d’un poste de technicien territorial à temps complet et d’un poste de technicien principal de 2ème classe à temps complet – Responsable du service Collecte/Transport des déchets
- 2016-45 : Ouverture de 6 postes d’adjoint technique de 1ère classe pour avancement de grade
Séance ordinaire du lundi 18 juillet 2016 – Collège Traitement
- 2016-29 : Rapport annuel du Président sur le prix et la qualité du service public d’élimination des ordures ménagères - Année 2015
- 2016-30 : Décision Modificative n°1-2016 : Budget principal SIVOM
- 2016-31 : Décision Modificative n°1-2016 : Budget annexe SIVOM Traitement ordures ménagères
- 2016-32 : Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables
- 2016-33 : Marché de traitement à l’Unité de Valorisation Energétique (UVE) de PONTENX-LES-FORGES des refus de compostage du SICTOM du Marsan : délégation donnée au Bureau syndical, après avis de la Commission des Finances, de fixer le prix de traitement
- 2016-34 : Constitution de la Commission d’Appel d’Offres – Collège Traitement
- 2016-35 : Constitution de la commission « Marchés Publics »
- 2016-36 : Règles d’avancement de grade et de promotion interne
Séance ordinaire du lundi 18 juillet 2016 – Collège Collecte
- 2016-37 : Décision modificative n°1-2016 : Budget annexe SIVOM Collecte ordures ménagères
- 2016-38 : Admission en non-valeurs de redevances irrécouvrables
- 2016-39 : Constitution de la Commission d’Appel d’Offres – Collège Collecte
- 2016-40 : Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2016 : date de paiement du solde 2016
Budgets 2016
- Budget primitif 2016 - SIVOM
- Budget primitif 2016 - Collège traitement
- Budget primitif 2016 - Collège Collecte
Comptes administratifs 2015
- Comptes administratifs 2015- SIVOM
- Comptes administratifs 2015- Collège traitement
- Comptes administratifs 2015- Collège collecte
Séance ordinaire du lundi 14 mars 2016 – Collège Traitement
Séance ordinaire du lundi 14 mars 2016 – Collège Collecte
Séance ordinaire du jeudi 28 janvier 2016 – Collège Traitement
Séance ordinaire du jeudi 28 janvier 2016 – Collège Collecte