Année 2017

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Compte rendu de la séance du 4 décembre 2017
- Compte-rendu collège traitement :
- Compte-rendu collège collecte :
- Présentation étude REOM TEOM :
Séance ordinaire du lundi 04 décembre 2017 – Collège Traitement
- 2017-55 : Regroupement des services du SIVOM : demande de la DETR 2018 – 2èmephase de travaux (vestiaires et archives/locaux sociaux)
- 2017-56 : Regroupement des services du SIVOM – emprunt de 2 182 000 €
- 2017-57 : Décision Modificative n°1-2017 : Budget principal SIVOM
Séance ordinaire du lundi 04 décembre 2017 – Collège Collecte
- 2017-58 : Décision modificative n°2-2017 : Budget annexe SIVOM Collecte ordures ménagères
- 2017-59 : Signature des contrats Barème F avec CITEO
- 2017-60 : Remboursement aux agents en CDD d’agios liés au retard de versement de la paye de septembre
- 2017-61 : Fermeture de la déchetterie de SAUGNAC-ET-MURET
Séance ordinaire du lundi 30 octobre 2017 – Collège Traitement
- 2017-47 : Modification de l’organigramme au 1erjanvier 2018
- 2017-48 : Mise en place du RIFSEEP – Filière technique – Catégorie C
- 2017-49 : Vote du prix de traitement des refus de compostage en vrac du SICTOM du Marsan – Marché 2016-10 - Année 2018
Séance ordinaire du lundi 30 octobre 2017 – Collège Collecte
- Compte-rendu de la séance :
- 2017-50 : Nouvelle organisation du service Gestion du patrimoine
- 2017-51 : Mise en place d’astreintes de décision pour le conseiller de prévention
- 2017-52 : Mise en place d’astreintes d’exploitation pour le laveur graisseur en cas de missions temporaires à l’atelier mécanique
- 2017-53 : Ouverture d’un poste d’adjoint technique territorial à temps complet – Fonction : mécanicien poids-lourds
- 2017-54 : Marché n°2015-12 - Fourniture de contenants destinés à la collecte des déchets - Lot n°3 : Fourniture de conteneurs d’apport volontaire permettant la récupération du papier, du verre et des emballages ménagers à recycler en polyéthylène haute densité, lot n°5 : Fourniture de conteneurs d’apport volontaire équipés de trappe gros producteurs, permettant la récupération du verre et du papier – Réduction des pénalités de retard
Séance ordinaire du lundi 17 juillet 2017 – Collège Traitement
- 2017-35 : Approbation du rapport annuel du Président sur la prévention et la gestion des déchets – Année 2016
- 2017-36 : Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables
- 2017-37 : Avancement de grade - Année 2017 : ratio promus / promouvables
- 2017-38 : Ouverture de 3 postes permanents à temps complet d’adjoint administratif principal de 1èreclasse et de 3 postes permanent à temps complet d’agent de maîtrise principal – Avancement de grade
- 2017-39 :Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la Communauté de Communes Cœur Haute Lande : désignation d’un représentant
Séance ordinaire du lundi 17 juillet 2017 – Collège Collecte
- Compte-rendu de la séance :
- 2017-40 : Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables
- 2017-41 : Modification du tarif de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères pour les usagers dont la production de déchets est pesée (déchets des sacs « vacances propres »)
- 2017-42 : Ouverture de 3 postes permanents à temps complet d’adjoint technique principal de 2ème classe, de 1 poste permanent à temps non complet d’adjoint technique principal de 2ème classe, de 3 postes permanents à temps complet d’adjoint technique principal de 1èreclasse, de 1 poste permanent à temps complet d’agent de maîtrise principal et de 3 postes permanents à temps non complet d’agent de maîtrise principal – Avancement de grade
- 2017-43 : Fermeture d’un poste de technicien – poste de responsable du service Collecte/Transport des déchets
- 2017-44 : Ouverture d’un poste de chauffeur / ripeur polyvalent à temps non complet (17 h 30 par semaine) pour le remplacement des absences
- 2017-45 : Optimisation et modernisation du réseau des déchetteries – 1èrephase : demande de subvention de l’ADEME
- 2017-46 : Décision modificative n°1-2017 : Budget annexe SIVOM Collecte ordures ménagères
Séance extraordinaire du mardi 18 avril 2017 – Collège Collecte
- Compte-rendu de la séance :
- 2017-33 : Mise en place d’un système de vidéoprotection à la déchetterie de BISCARROSSE-BOURG
- 2017-34 : Modalités de fourniture et de distribution des sacs poubelles
Budgets 2017
- Budget principal 2017 SIVOM
- Budget annexe 2017 traitement des ordures ménagères
- Budget annexe 2017 collecte des ordures ménagères
Comptes administratifs 2016
- Comptes administratifs 2016 SIVOM
- Comptes administratifs 2016 traitement des ordures ménagères
- Comptes administratifs 2016 collecte des ordures ménagères
Séance ordinaire du lundi 13 mars 2017 – Collège Traitement
- 2017-14 : Modification des horaires d’ouverture des Installations de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) de BISCARROSSE-BOURG et de MIMIZAN
- 2017-15 : Révision de la participation de l’employeur à la protection sociale complémentaire de prévoyance – Année 2017
- 2017-16 : Attribution de l’indemnité de conseil allouée à Monsieur Bernard FRANÇOISE, Trésorier, pour les prestations de conseil et d'assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable
- 2017-17 : Vote du compte de gestion 2016 - Budget principal du SIVOM des cantons du pays de Born
- 2017-18 : Vote du Compte Administratif 2016 - Budget principal SIVOM des cantons du pays de Born
- 2017-19 : Affectation du résultat de fonctionnement 2016 – Budget principal SIVOM des cantons du pays de Born
- 2017-20 : Vote du budget primitif 2017 - Budget principal SIVOM des cantons du pays de Born
- 2017-21 : Vote du compte de gestion 2016 – SIVOM des cantons du pays de Born - Budget annexe SIVOM Traitement ordures ménagères
- 2017-22 : Vote du compte administratif 2016 - SIVOM des cantons du pays de Born – Budget annexe Traitement ordures ménagères
- 2017-23 : Affectation du résultat d’exploitation 2016 – SIVOM des cantons du pays de Born – Budget annexe Traitement ordures ménagères
- 2017-24 : Vote du budget primitif 2017 – SIVOM des cantons du pays de Born - Budget annexe SIVOM Traitement ordures ménagères
- 2017-25 : Revalorisation des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
Séance ordinaire du lundi 13 mars 2017 – Collège Collecte
- 2017-26 : Modification des horaires d’ouverture de la déchetterie de PARENTIS-EN-BORN
- 2017-27 : Ouverture d’un poste d’adjoint technique territorial à temps complet pour le poste d’agent d’accueil de la déchetterie de PARENTIS-EN-BORN
- 2017-28 : Analyse des besoins en effectifs du service collecte / transport des déchets et création
- 2017-29 : Vote du compte de gestion 2016 – SIVOM des cantons du pays de Born - Budget annexe SIVOM Collecte ordures ménagères
- 2017-30 : Vote du compte administratif 2016 - SIVOM des cantons du pays de Born – Budget annexe Collecte ordures ménagères
- 2017-31 : Affectation du résultat d’exploitation 2016 - SIVOM des cantons du pays de Born – Budget annexe Collecte des ordures ménagères
- 2017-32 : Vote du budget primitif 2017 – SIVOM des cantons du pays de Born – Budget annexe Collecte ordures ménagères
Séance ordinaire du lundi 30 janvier 2017 – Collège Traitement
- Compte-rendu de la séance :
- 2017-01 : Débat d’Orientations Budgétaires 2017 – SIVOM des cantons du pays de Born
- 2017-02 : Vote des tarifs 2017 du traitement des déchets apportés à l’Unité de Valorisation Energétique de PONTENX-LES-FORGES par le Syndicat mixte d’Élimination des Déchets de la Haute Lande et par la Communauté de Communes Cœur Haute Lande
- 2017-03 : Vote des tarifs 2017 du traitement des déchets apportés à l’Unité de Valorisation Énergétique de PONTENX-LES-FORGES
- 2017-04 : Vote des tarifs 2017 du traitement des déchets inertes apportés dans les installations de stockage de déchets inertes de BISCARROSSE-BOURG et de MIMIZAN
- 2017-05 : Modification de la délibération n°2016-49 : Modification de l’attribution des astreintes de décision
Séance ordinaire du lundi 30 janvier 2017 – Collège Collecte
- Compte-rendu de la séance :
- 2017-06 : Vote des tarifs 2017 de la redevance pour l’enlèvement des ordures ménagères générale
- 2017-07 : Vote des tarifs 2017 de la redevance pour l’enlèvement des ordures ménagères pour les campings, les aires de camping-cars, les parcs résidentiels de loisirs et les colonies
- 2017-08 : Vote des tarifs 2017 de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères pour les usagers dont la production de déchets est pesée
- 2017-09 : Vote des tarifs 2017 de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères pour les cantines scolaires
- 2017-10 : Vote des tarifs 2017 de l’élimination des déchets verts apportés dans les déchetteries
- 2017-11 : Notification du montant attendu de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères à la Communauté de Communes des Grands Lacs - Année 2017
- 2017-12 : Mise en place des astreintes d’exploitation pour les agents de liaison temporaire
- 2017-13 : Marché n°2017-05 - Fourniture et livraison de carburants - Autorisation de signer le marché lancé par appel d’offres ouvert