Année 2018

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Séance ordinaire du lundi 29 janvier 2018 – Collège Traitement
- 2018-01 : Débat d’Orientations Budgétaires 2018 – SIVOM des cantons du pays de Born
- 2018-02 : Vote des tarifs 2018 du traitement des déchets apportés à l’Unité de Valorisation Energétique de PONTENX-LES-FORGES par le Syndicat mixte d’Élimination des Déchets de la Haute Lande et par la Communauté de Communes Cœur Haute Lande
- 2018-03 : Vote des tarifs 2018 du traitement des déchets apportés à l’Unité de Valorisation Énergétique de PONTENX-LES-FORGES
- 2018-04 : Vote des tarifs 2018 du traitement des déchets inertes apportés dans les installations de stockage de déchets inertes de BISCARROSSE-BOURG et de MIMIZAN
Séance ordinaire du lundi 29 janvier 2018 – Collège Collecte
- 2018-05 : Aide solidaire au paiement de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères – Règles d’utilisation et de répartition entre CCAS ou CIAS^
- 2018-06 : Vote des tarifs 2018 de la redevance pour l’enlèvement des ordures ménagères générale
- 2018-07 : Vote des tarifs 2018 de la redevance pour l’enlèvement des ordures ménagères pour les campings, les aires de camping-cars, les parcs résidentiels de loisirs et les colonies
- 2018-08 : Vote des tarifs 2018 de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères pour les usagers dont la production de déchets est pesée
- 2018-09 : Vote des tarifs 2018 de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères pour les cantines scolaires
- 2018-10 : Vote des tarifs 2018 de l’élimination des déchets verts apportés dans les déchetteries
- 2018-11 : Notification du montant attendu de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères à la Communauté de Communes des Grands Lacs - Année 2018
- 2018-12 : Modalités de distribution des sacs poubelles – mise en place d’une convention de prestation
- 2018-13 : Choix du mode de financement du service de collecte et de traitement des déchets – Maintien de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères
Séance ordinaire du lundi 12 mars 2018 – Collège Traitement
- 2018-14 : Révision de la participation de l’employeur à la protection sociale complémentaire de prévoyance – Année 2018
- 2018-15 : Plan de formation des agents du SIVOM 2018-2020
- 2018-16 : Mise en place du RIFSEEP – Modification des conditions d’attribution du CIA
- 2018-17 : Vote du compte de gestion 2017 - Budget principal du SIVOM des cantons du pays de Born
- 2018-18 : Vote du Compte Administratif 2017 - Budget principal SIVOM des cantons du pays de Born
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- 2018-19 : Affectation du résultat de fonctionnement 2017 – Budget principal SIVOM des cantons du pays de Born
- 2018-20 : Vote du budget primitif 2018 - Budget principal SIVOM des cantons du pays de Born
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- 2018-21 : Vote du compte de gestion 2017 – SIVOM des cantons du pays de Born - Budget annexe SIVOM Traitement ordures ménagères
- 2018-22 : Vote du compte administratif 2017 - SIVOM des cantons du pays de Born – Budget annexe Traitement ordures ménagères
- 2018-23 : Affectation du résultat d’exploitation 2017 – SIVOM des cantons du pays de Born – Budget annexe Traitement ordures ménagères
- 2018-24 : Vote du budget primitif 2018 – SIVOM des cantons du pays de Born - Budget annexe SIVOM Traitement ordures ménagères
Séance ordinaire du lundi 12 mars 2018 – Collège Collecte
- 2018-25 : Vote du compte de gestion 2017 – SIVOM des cantons du pays de Born - Budget annexe SIVOM Collecte ordures ménagères
- 2018-26 : Vote du compte de gestion 2017 – SIVOM des cantons du pays de Born - Budget annexe SIVOM Collecte ordures ménagères
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- 2018-27 : Affectation du résultat d’exploitation 2017 - SIVOM des cantons du pays de Born – Budget annexe Collecte des ordures ménagères
- 2018-28 : Vote du budget primitif 2018 – SIVOM des cantons du pays de Born – Budget annexe Collecte ordures ménagères
Budgets 2018
- Budget principal 2018 SIVOM
- Budget annexe 2018 collecte des ordures ménagères
- Budget annexe 2018 traitement des ordures ménagères
Comptes administratifs 2017
- Comptes administratifs 2017 SIVOM
- Comptes administratifs 2017 traitement des ordures ménagères
- Comptes administratifs 2017 collecte des ordures ménagères
Séance ordinaire du lundi 28 mai 2018 – Collège Traitement
- 2018-29 : Composition du Comité Technique : fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et décision de recueil de l’avis des représentants de l’établissement
- 2018-30 : Composition du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : fixation du nombre de représentants du personnel au CHSCT et décision de recueil de l’avis des représentants de l’établissement
- 2018-31 : Avancement de grade - Année 2018 : ratio promus / promouvables
- 2018-32 : Ouverture d’un poste permanent à temps complet de technicien principal de 1èreclasse – Budget principal du SIVOM – Avancement de grade
- 2018-33 : Fermeture de postes non pourvus
- 2018-34 : Ouverture d’un poste permanent d’adjoint technique à temps complet – Budget principal du SIVOM – Service communication « Ecomobile »
- 2018-35 : Acquisition du fourgon « Ecomobile » : demande de subvention FEADER dans le cadre du programme LEADER
- 2018-36 : Désignation du délégué à la protection des données dans le cadre du Règlement Général pour la Protection des données
Séance ordinaire du lundi 28 mai 2018 – Collège Collecte
- 2018-37 : Optimisation et modernisation du réseau des déchetteries – Fermeture de la déchetterie de BIAS
- 2018-38 : Optimisation et modernisation du réseau des déchetteries – Modification des horaires d’ouverture des déchetteries de MEZOS et de BISCARROSSE-PLAGE
- 2018-39 : Optimisation et modernisation du réseau des déchetteries – Acquisition du terrain de la future déchetterie d’YCHOUX
- 2018-40 : Futur centre de tri
- 2018-41 : Admission en non-valeurs de redevances d’enlèvement des ordures ménagères irrécouvrables
- 2018-42 : Groupement de commandes conclu avec le CDG 40 pour les formations sécurité et santé au travail – Retrait du SIVOM
- 2018-43 : Modalités de compensation du travail des jours fériés des contractuels
- 2018-44 : Attribution d’astreintes de décision au responsable du service Gestion du Patrimoine, à l’adjoint au responsable du service Collecte / Transport des déchets et à l’agent de liaison de ce même service
- 2018-45 : Ouverture d’un poste permanent à temps complet de technicien principal de 2èmeclasse à temps complet et de 3 postes permanents d’agent de maîtrise principal à temps complet – Avancement de grade
- 2018-46 : Ouverture d’un poste permanent d’agent de gestion de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères à temps complet : adjoint administratif ou adjoint administratif principal de 2èmeclasse
- 2018-47 : Réorganisation des déchetteries : Ouverture d’un poste permanent d’adjoint technique principal de 2èmeclasse à temps non complet – Agent d’accueil en déchetteries et d’un poste d’agent de maîtrise principal à temps complet – Agent d’accueil en déchetteries/ripeur et vacance d’un poste d’adjoint technique à temps complet suite à disponibilité – Agent d’accueil en déchetterie
- 2018-48 : Fermeture de postes non pourvus : deux postes d’agent de maîtrise à temps complet et trois postes d’agent de maîtrise à temps non complet (17 h 30, 19 h 30 et 31 h 30 par semaine) et suite à la réorganisation des déchetteries : un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet – Agent d’accueil en déchetteries, d’un poste d’adjoint technique à temps non complet – Agent d’accueil en déchetteries/ripeur/entretien des sites et d’un poste d’agent de maîtrise principal à temps non complet – Agent d’accueil en déchetterie/ripeur
Séance ordinaire du lundi 23 juillet 2018 – Collège Traitement
- 2018-49 : Approbation du rapport annuel du Président sur la prévention et la gestion des déchets – Année 2017
- 2018-50 : Modification des statuts du SIVOM : changement de dénomination et d’adresse et mise à jour de ses membres et de la répartition des délégués en fonction de la population
- 2018-51 : Création d’un poste d’agent d’accueil remplaçant dans le cadre du dispositif Contrat unique d’insertion - Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE) - Parcours emploi compétences
- 2018-52 : Remboursement des frais de mission au Président, dans le cadre d’un mandat spécial – Salon POLLUTEC – Novembre 2018
Séance ordinaire du lundi 23 juillet 2018 – Collège Collecte
- 2018-53 : Création d’un poste d’agent d’accueil en déchetteries remplaçant dans le cadre du dispositif Contrat unique d’insertion - Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE) - Parcours emploi compétences
Séance ordinaire du lundi 22 octobre 2018 – Collège Traitement
- 2018-54 : Avis sur le projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets Nouvelle-Aquitaine
- 2018-55 : Prix de traitement des refus de compostage en vrac du SICTOM du Marsan – Marché 2016-10 - Année 2019
- 2018-56 : Allongement de la durée d’amortissement de biens : n°1998-2131-04 – Construction de l’Unité de Valorisation Energétique (UVE) de PONTENX-LES-FORGES et n°2006-2131-01 - Mise en conformité de l’Unité de Valorisation Energétique de PONTENX-LES-FORGES
- 2018-57 : Passage de 3 budgets à 2 – Fusion du budget principal SIVOM et budget annexe SIVOM Collecte ordures ménagères
- 2018-58 : Mise à jour du document unique – Année 2018
- 2018-59 : Horaires d’ouverture du nouveau siège du SIVOM et cycle de travail du personnel d’accueil
- 2018-60 : Modification des horaires de travail de l’agent de communication
Séance ordinaire du lundi 22 octobre 2018 – Collège Collecte
- 2018-61 : Optimisation et modernisation du réseau des déchetteries – Réhabilitation de la déchetterie de LABOUHEYRE et construction de la nouvelle déchetterie d’YCHOUX : approbation de l’Avant-Projet Définitif, approbation du plan de financement et demande d’aide de financement de l’ADEME
Séance ordinaire du lundi 17 décembre 2018 – Collège Traitement
- 2018-62 : Décision Modificative n°1-2018 : Budget principal SIVOM
- 2018-63 : Passage de 3 budgets à 2 – Modification de la délibération du Comité syndical n°2018-57 du Comité syndical
- 2018-64 : Délégation d’attributions donnée au Président conformément à l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Modification de la délibération n°2015-48 du 30 novembre 2015
- 2018-65 : Modification du cycle et des horaires de travail du conseiller de prévention
- 2018-66 : Modification des horaires de travail du responsable des services techniques
Séance ordinaire du lundi 17 décembre 2018 – Collège Collecte
- 2018-67 : Décision modificative n°1-2018 : Budget annexe SIVOM Collecte ordures ménagères
- 2018-68 : Admission en non-valeurs de redevances d’enlèvement des ordures ménagères irrécouvrables
- 2018-69 : Optimisation et modernisation du réseau des déchetteries – 1èrephase : Réhabilitation de la déchetterie de Labouheyre : demande de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – Année 2019
- 2018-70 : Optimisation et modernisation du réseau des déchetteries – 1èrephase : Construction d’une déchetterie à YCHOUX et réhabilitation de la déchetterie de LABOUHEYRE : emprunt de 1 404 300 €
- 2018-71 : Ouverture d’un poste permanent à temps complet d’adjoint technique principal de 2èmeclasse pour avancement de grade suite à examen professionnel
- 2018-72 : Remboursement de frais à des agents - inscription code de la route - permis C et permis CE
- 2018-73 : Modification des horaires de travail du responsable du service Collecte/Transport des déchets