Séance ordinaire du lundi 16 mars 2020
Collège traitement
Séance ordinaire du lundi 16 mars 2020 – Collège Traitement
Compte-rendu :
- 2020-19 : Affectation du résultat de fonctionnement 2019 - Budget principal SIVOM du Born
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- 2020-20 : Vote du budget primitif 2020 – Budget principal SIVOM du Born
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- 2020-21 : Refonte du document unique d’évaluation des risques professionnels
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- 2020-22 : Signature avec la société Centrale Solaire des Arums d’une convention de mise à disposition, de promesse de bail emphytéotique et promesse de constitution de servitudes – Implantation de panneaux photovoltaïques sur la décharge de Piche