Publié le 14 avril 2025 / Dernière modification le 14 avril 2025
Publié le 14/04/2025 - Dernière modification le 14/04/2025
Apurement des pièces prescrites en créances éteintes – Budget annexe Collecte des ordures ménagères.
Décision Modificative n°1/2023 – Budget annexe Collecte des ordures ménagères.
Marché n°2024-03 - Fourniture et livraison de composteurs en bois et de bio-seaux – Appel d’offres ouvert – Lancement de la consultation et autorisation de signer le marché.
Election de la commission d’appel d’offres en raison de la démission de Madame Michelle BURGAN du Conseil municipal de Pontenx-les-Forges.
Non application du vote à bulletin secret pour la désignation des membres des instances représentatives.
Désignation d’un représentant titulaire de la collectivité au Comité Social Territorial et à la Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et des Conditions de Travail.
Modification de l’organigramme du personnel.
Ouverture d’un emploi permanent d’ingénieur à temps complet pour assurer les fonctions de Directeur Adjoint, chargé du pôle opérationnel.
Ouverture d’un emploi permanent de rédacteur à temps complet pour assurer les fonctions de Directrice Adjointe, chargée du pôle fonctionnel.
Remplacement de la Directrice en raison de son départ à la retraite : Ouverture d’un emploi permanent à temps complet d’attaché, d’un emploi permanent à temps complet d’attaché principal, d’un emploi permanent à temps complet d’ingénieur et d’un emploi permanent à temps complet d’ingénieur principal.
Réexamen du RIFSEEP (Régime Indemnitaire lié aux Fonctions, aux Sujétions, à l’Expertise et à l’Engagement Professionnel) : abrogation de la délibération n°2023-24 du 12 juin 2023 et nouvelles dispositions.