Publié le 14 avril 2025 / Dernière modification le 14 avril 2025
Publié le 14/04/2025 - Dernière modification le 14/04/2025
Vote du compte de gestion 2022 – Budget principal SIVOM Traitement ordures ménagères.
Vote du compte administratif 2022 – Budget principal SIVOM Traitement ordures ménagères.
Vote du compte administratif 2022 – Budget principal SIVOM Traitement ordures ménagèreS.
Rapport du Débat d’Orientations Budgétaires 2023.
Vote du Débat d’Orientations Budgétaires 2023.
Vote des tarifs 2023 du traitement des déchets apportés à l’Unité de Valorisation Energétique de PONTENX-LES-FORGES par le Syndicat mixte d’Elimination des Déchets de la Haute Lande, la Communauté de Communes Cœur Haute Lande et le SIVOM du Born.
Avenant n°5 - Marché n°2012-TR-01 - Exploitation de l’Unité de Valorisation Energétique de PONTENX-LES-FORGES : retrait de la délibération du Comité syndical n°2022-58 en date du 26 septembre 2022 et approbation d’une nouvelle version de l’avenant n°5.
Pièce jointe : Avenant n°5 - Marché n°2012-TR-01 - Exploitation de l’Unité de Valorisation Energétique de PONTENX-LES-FORGES : retrait de la délibération du Comité syndical n°2022-58 en date du 26 septembre 2022 et approbation d’une nouvelle version de l’avenant n°5.
Avenant n°6 - Marché n°2012-TR-01 - Exploitation de l’Unité de Valorisation Energétique de PONTENX-LES-FORGES.
Pièce jointe : Avenant n°6 - Marché n°2012-TR-01 - Exploitation de l’Unité de Valorisation Energétique de PONTENX-LES-FORGES.
Chiffre d'affaires 2022 - Traitement.
